RAVEL Valérie, agissant pour le compte de la société VMVE en cours de formation
Numéro de dépôt :
4033436
Date de dépôt :
19/09/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
19/09/2023
Présentation de la marque RUBANEO
Déposée le 19 septembre 2013 par RAVEL Valérie
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « RUBANEO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-41 du 11 octobre 2013.
Le déposant est RAVEL Valérie, agissant pour le compte de la société VMVE en cours de formation domicilié(e) 21 rue Paul Bert - 42000 - SAINT-ETIENNE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAURENT & CHARRAS domicilié(e) 3, place de l'Hôtel de Ville, CS 70203 - 42005 - SAINT ETIENNE Cedex 1 - France.
La marque RUBANEO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4033436.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RUBANEO est expirée depuis le 19 septembre 2023.
RAVEL Valérie, agissant pour le compte de la société VMVE en cours de formation - 21 rue Paul Bert - 42000 - SAINT-ETIENNE - France
CABINET LAURENT & CHARRAS - 3, place de l'Hôtel de Ville, CS 70203 - 42005 - SAINT ETIENNE Cedex 1 - France
Publication - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-41
Enregistrement sans modification - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2014-02
Fils à usage textile ; fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.
Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie.
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