Déposée le 22 octobre 2003 par RAVEL Marie-Thérèse personne physique
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES),
la marque française « DEBUSSY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-48 du 28 novembre 2003.
Le déposant est RAVEL Marie-Thérèse personne physique domicilié(e) Lieu dit Le Grand Vaupiard,35800 SAINT-BRIAC-SUR-MER - 35800 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme RAVEL Marie Thérèse domicilié(e) Lieu dit Le GRAND VAUPIARD,35800 SAINT-BRIAC sur Mer - 35800 - France.
La marque DEBUSSY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3252929.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DEBUSSY est expirée depuis le 22 octobre 2013.
RAVEL Marie-Thérèse personne physique a également déposé les autres marques suivantes : CHOPIN
RAVEL Marie-Thérèse personne physique - Lieu dit Le Grand Vaupiard,35800 SAINT-BRIAC-SUR-MER - 35800 - France
Mme RAVEL Marie Thérèse - Lieu dit Le GRAND VAUPIARD,35800 SAINT-BRIAC sur Mer - 35800 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-18
Publication - Publication le 28 nov. 2003 au BOPI 2003-48
– parfums. – huiles essentielles. – cosmétiques. – lotions pour cheveux. – dentifrices. – rouges à lèvres. – produits de rasage. – crème pour le cuir. – préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver. – préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser. – savons. – outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers. – armes blanches. – rasoirs. – appareils pour abattage des animaux de boucherie. – outils à main actionnés manuellement pour le jardinage. – tondeuses (instruments à main). – joaillerie. – bijouterie. – pierre précieuses. – horlogerie et instruments chronométrique ; – métaux précieux et leurs alliages. – monnaies. – objets d'art en métaux précieux. Coffrets à bijoux ou boites en métaux précieux ; – boîtiers, bracelets, chaines, ressorts ou verres de montre. – porte-clefs de fantaisie. – statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux. – étuis à cigares ou à cigarettes en métaux précieux. – étuis ou écrins pour l'horlogerie. – médailles. – ustensiles de cuisine ou de mènage en métaux précieux. – vaisselle en métaux précieux.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
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