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Marques déposées par Ravel Frères
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PAS TOMAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAS TOMAT
Ravel Frères

Numéro de dépôt :
920137
Date de dépôt :
19/03/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque PAS TOMAT

Déposée le 19 mars 1975 par Ravel Frères auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « PAS TOMAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Ravel Frères domicilié(e) (soc. en nom collectif), Saint-Galmier (Loire). - France.

La marque PAS TOMAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 920137.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque PAS TOMAT est expirée depuis le 19 mars 1985.

Ravel Frères a également déposé les autres marques suivantes : RAVEL FRERES RV SANCTUS BALDOMERUS , OPALINE VERTE , FRIAMINT MENTHE SANS ALCOOL , APAMER , (Marque figurative) , PASTI MINT , MAHIKO , OPALINE BLANCHE


Ravel Frères - (soc. en nom collectif), Saint-Galmier (Loire). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-453

Pastis sans alcool.