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Marques déposées par RAVEL Dominique
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LE BIO-LOGIS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE BIO-LOGIS
RAVEL Dominique

Numéro de dépôt :
95580807
Date de dépôt :
12/07/1995
Lieu de dépôt :
ST ETIENNE
Date d'expiration :
12/07/2015

Présentation de la marque LE BIO-LOGIS

Déposée le 12 juillet 1995 par RAVEL Dominique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST ETIENNE), la marque française « LE BIO-LOGIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-34 du 25 août 1995.

Le déposant est RAVEL Dominique domicilié(e) 33 Chemin des Pélerins,43210 VALPRIVAS (dossier no 2293611) - 43210 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, RAVEL Dominique domicilié(e) 33 Chemin des Pélerins,43210 VALPRIVAS (dossier no 2293611) - 43210 - France.

La marque LE BIO-LOGIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95580807.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE BIO-LOGIS est expirée depuis le 12 juillet 2015.


RAVEL Dominique - 33 Chemin des Pélerins,43210 VALPRIVAS (dossier no 2293611) - 43210 - France


RAVEL Dominique - 33 Chemin des Pélerins,43210 VALPRIVAS (dossier no 2293611) - 43210 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-52

Inscription le 18 juillet 2005 - Changement d'adresse n°423359 - Publication au BOPI 2005-07-18

Renouvellement sans limitation le 18 juillet 2005 n°2293611 - Publication au BOPI 2005-07-18

Publication - Publication le 25 août 1995 au BOPI 1995-34

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