Marque renouvelée - Marque en vigueur

SANTONS NEVEU
RAVEL DECROIX ET FILS, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
99769753
Date de dépôt :
19/01/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
19/01/2029

Présentation de la marque SANTONS NEVEU

Déposée le 19 janvier 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) RAVEL DECROIX ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « SANTONS NEVEU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-09 du 26 février 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) RAVEL DECROIX ET FILS domicilié(e) avenue des Goums - 13400 - AUBAGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 057 820 995 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPAZ, Mme SIEFER-GAILLARDIN Anne domicilié(e) 16 RUE Gaillon - 75002 - PARIS - France.

La marque SANTONS NEVEU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99769753.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SANTONS NEVEU arrivera à expiration en date du 19 janvier 2029.

RAVEL DECROIX ET FILS a également déposé les autres marques suivantes : RAVEL , POTERIE D'AUBAGNE , POTERIE RAVEL


RAVEL DECROIX ET FILS, Société à responsabilité limitée - avenue des Goums - 13400 - AUBAGNE - France - SIREN 057820995


IPAZ, Mme SIEFER-GAILLARDIN Anne - 16 RUE Gaillon - 75002 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-27

Inscription le 8 avril 1999 - Transmission totale de propriété n°275292 - Publication au BOPI 1999-04-08

Inscription le 23 février 2006 - Changement d'adresse n°428776 - Publication au BOPI 2006-02-23

Renouvellement sans limitation le 3 octobre 2008 n°2386260 - Publication au BOPI 2008-10-03

Publication - Publication le 26 févr. 1999 au BOPI 1999-09

Renouvellement sans limitation le 27 septembre 2018 n°2694084 - Publication le 18 janv. 2019 au BOPI 2018-09-27

Poteries, objets d'art en terre cuite et argile, santons en terre cuite, figurines en terre cuite.