Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

POTERIE D'AUBAGNE
RAVEL DECROIX et Fils (Société à Responsabilité Limitée)

Numéro de dépôt :
98747450
Date de dépôt :
26/08/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris

Présentation de la marque POTERIE D'AUBAGNE

Déposée le 26 août 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) RAVEL DECROIX et Fils auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « POTERIE D'AUBAGNE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) RAVEL DECROIX et Fils domicilié(e) Zone Industrielle des Paluds, avenue des Caniers, 13400 Aubagne - France et immatriculée sous le numéro RCS 057 820 995 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ARMENGAUD AINE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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RAVEL DECROIX et Fils a également déposé les autres marques suivantes : RAVEL , POTERIE RAVEL , SANTONS NEVEU


RAVEL DECROIX et Fils (Société à Responsabilité Limitée) - Zone Industrielle des Paluds, avenue des Caniers, 13400 Aubagne - France - SIREN 057820995


CABINET ARMENGAUD AINE - France


Inscription le 27 mai 1999 - Rejet total n°278073 - Publication le 2 oct. 1998 au BOPI 1999-05-27

Poterie, ustensiles, récipients et vaisselle non en métaux précieux pour le ménage et la cuisine, bibelots, vases, objets d'art en terre cuite.