Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
POTERIE D'AUBAGNE
Numéro de dépôt :
98747450
Date de dépôt :
26/08/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Présentation de la marque POTERIE D'AUBAGNE
Déposée le 26 août 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) RAVEL DECROIX et Fils auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « POTERIE D'AUBAGNE »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
RAVEL DECROIX et Fils a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 27 mai 1999 - Rejet total n°278073 - Publication le 2 oct. 1998 au BOPI 1999-05-27