Marque renouvelée - Marque en non vigueur

NOCILYA
RAVEAU Patrick
RAVEAU Béatrice

Numéro de dépôt :
3250260
Date de dépôt :
09/10/2003
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
09/10/2023
NOCILYA de RAVEAU Patrick

Présentation de la marque NOCILYA

Déposée le 9 octobre 2003 par RAVEAU Patrick et RAVEAU Béatrice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « NOCILYA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-46 du 14 novembre 2003.

Les déposants sont RAVEAU Patrick domicilié(e) 23 rue du 11 Novembre - 37420 - AVOINE - France et RAVEAU Béatrice domicilié(e) 23 rue du 11 Novembre - 37420 - AVOINE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. RAVEAU Patrick domicilié(e) 23 rue du 11 Novembre - 37420 - AVOINE - France.

La marque NOCILYA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3250260.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NOCILYA est expirée depuis le 9 octobre 2023.

RAVEAU Patrick a également déposé les autres marques suivantes : VISIO-MARIAGE


RAVEAU Patrick - 23 rue du 11 Novembre - 37420 - AVOINE - France

RAVEAU Béatrice - 23 rue du 11 Novembre - 37420 - AVOINE - France


M. RAVEAU Patrick - 23 rue du 11 Novembre - 37420 - AVOINE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-12

Publication - Publication le 14 nov. 2003 au BOPI 2003-46

Renouvellement sans limitation le 16 septembre 2013 n°2539274 - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-09-16

• protection pour les produits et services.Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité service d'abonnements de journaux pour des tiers distribution de prospectus, d'échantillons. Journaux, revues, magazines conseils en organisation et direction des affaires reproduction de documents Produits de l'imprimerie Edition de livre, de revues, Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement organisation et conduite de colloques, conférences, congrès organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Communication par réseau informatique du type Internet.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.