Marque enregistrée - Marque en non vigueur
PATISSERIE GRILLERE
Numéro de dépôt :
1666563
Date de dépôt :
15/11/1988
Lieu de dépôt :
CHATELLERAULT
Date d'expiration :
15/11/1998
Présentation de la marque PATISSERIE GRILLERE
Déposée le 15 novembre 1988 par monsieur RAVEAU Daniel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHATELLERAULT), la marque française « PATISSERIE GRILLERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque PATISSERIE GRILLERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1666563.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PATISSERIE GRILLERE est expirée depuis le 15 novembre 1998.
RAVEAU Daniel a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-46