Marque expirée - Marque en non vigueur

subtile
RAVAUX Carol

Numéro de dépôt :
3656066
Date de dépôt :
09/06/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/06/2019
subtile de RAVAUX Carol

Présentation de la marque subtile

Déposée le 9 juin 2009 par la société RAVAUX Carol auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « subtile »

Le déposant est la société RAVAUX Carol domicilié(e) 20 RUE DES STERNES - 97434 - SAINT GILLES LES BAINS - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 534 722 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Carol RAVAUX domicilié(e) 20 RUE DES STERNES - 97434 - SAINT GILLES LES BAINS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque subtile est expirée depuis le 9 juin 2019.


RAVAUX Carol - 20 RUE DES STERNES - 97434 - SAINT GILLES LES BAINS - France - SIREN 344534722


Carol RAVAUX - 20 RUE DES STERNES - 97434 - SAINT GILLES LES BAINS - France


Publication - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-29

Enregistrement avec modification - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-49

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; ceintures (habillement) ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ; Maillots de bains.