Marque expirée - Marque en non vigueur
KyotoPrise
Numéro de dépôt :
3539941
Date de dépôt :
27/11/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
27/11/2017
Présentation de la marque KyotoPrise
Déposée le 27 novembre 2007 par RAVAUT JEAN-PIERRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « KyotoPrise »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KyotoPrise est expirée depuis le 27 novembre 2017.
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-18
Publication - Publication le 4 janv. 2008 au BOPI 2008-01