Marque expirée - Marque en non vigueur

TRADUCTA INTERNATIONAL
RAUX MICHEL BERNARD

Numéro de dépôt :
3688760
Date de dépôt :
03/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/11/2019
TRADUCTA INTERNATIONAL de RAUX MICHEL BERNARD

Présentation de la marque TRADUCTA INTERNATIONAL

Déposée le 3 novembre 2009 par RAUX MICHEL BERNARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TRADUCTA INTERNATIONAL »

Le déposant est RAUX MICHEL BERNARD domicilié(e) 19 RUE BIEHN - 67370 - GRIESHEIM / SOUFFEL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. MICHEL RAUX domicilié(e) 19 RUE BIEHN - 67370 - GRIESHEIM / SOUFFEL - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRADUCTA INTERNATIONAL est expirée depuis le 3 novembre 2019.

RAUX MICHEL BERNARD a également déposé les autres marques suivantes : form@perf DE LA FORMATION À LA PERFORMANCE , medialingua POUR INNOVER , FOREPRO FORMATIONS PROFESSIONNELLES FONCTIONS PUBLIQUES , TOUROLANGUES SEJOURS LINGUISTIQUES , frenchinfrance® APPRENDRE LE FRANÇAIS EN FRANCE , ratrap'ecol® SOUTIEN SCOLAIRE – COURS À DOMICILE


RAUX MICHEL BERNARD - 19 RUE BIEHN - 67370 - GRIESHEIM / SOUFFEL - France


M. MICHEL RAUX - 19 RUE BIEHN - 67370 - GRIESHEIM / SOUFFEL - France


Publication - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-50

Enregistrement sans modification - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-14

Service de traductions assermentées toutes langues ; service de traductions toutes langues ; service d'interprétariat toutes langues ; logiciels et progiciels dans le domaine de la traduction assistée par ordinateur, articles en papier à savoir : brochures, documentations, supports papier.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.