HORSEWEAR
Présentation de la marque HORSEWEAR
Déposée le 22 septembre 1994 par RAUX Gilles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (POITIERS), la marque française « HORSEWEAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-45 du 10 novembre 1994.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque HORSEWEAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94539168.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HORSEWEAR est expirée depuis le 22 septembre 2004.
RAUX Gilles a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 7 août 1996 - Rejet partiel n°204793 - Publication au BOPI 1996-08-07
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-38
Publication - Publication le 10 nov. 1994 au BOPI 1994-45