Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EQUI'DOM
RAUX Gilles

Numéro de dépôt :
95583839
Date de dépôt :
25/07/1995
Lieu de dépôt :
POITIERS
Date d'expiration :
25/07/2005

Présentation de la marque EQUI'DOM

Déposée le 25 juillet 1995 par RAUX Gilles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (POITIERS), la marque française « EQUI'DOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-37 du 15 septembre 1995.

Le déposant est RAUX Gilles , domicilié(e) Le Gassouillet, 86410 DIENNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RAUX Gilles - France.

La marque EQUI'DOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95583839.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EQUI'DOM est expirée depuis le 25 juillet 2005.

RAUX Gilles a également déposé les autres marques suivantes : CABRIOLE , CALORITE , DJEELING , DJEELING , PHYT'OPTIMAL , HORSEWEAR , CALORITE


RAUX Gilles - Le Gassouillet, 86410 DIENNE - France


RAUX Gilles - France


Inscription le 19 octobre 2000 - Rejet partiel n°309955 - Publication au BOPI 2000-10-19

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-51

Publication - Publication le 15 sept. 1995 au BOPI 1995-37

Préparation pour blanchir, et autres substances pour lessiver ; préparation pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. Cuir et imitations du cuir, peaux d'animaux ; malles et valises, parapluies, parasols, et cannes ; fouets et sellerie ; Vêtements, chaussures, chapellerie.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.