Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CABRIOLE
Mr RAUX Gilles

Numéro de dépôt :
1730063
Date de dépôt :
24/05/1991
Lieu de dépôt :
POITIERS
Date d'expiration :
24/05/2001

Présentation de la marque CABRIOLE

Déposée le 24 mai 1991 par monsieur RAUX Gilles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (POITIERS), la marque française « CABRIOLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur RAUX Gilles domicilié(e) Le Gassouillet, 86410 DIENNE - France.

La marque CABRIOLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1730063.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CABRIOLE est expirée depuis le 24 mai 2001.

RAUX Gilles a également déposé les autres marques suivantes : EQUI'DOM , CALORITE , DJEELING , DJEELING , PHYT'OPTIMAL , HORSEWEAR , CALORITE


Mr RAUX Gilles - Le Gassouillet, 86410 DIENNE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-05

Articles maroquinerie, et en cuir.Articles équitation, pour le cavalier et le cheval de sports et de courses, y compris la sellerie, confection, vêtements, chaussures, et chapeaux. Articles de sports non compris dans d'autres classes

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].