Marque renouvelée - Marque en vigueur

R.A.S.
RAUTUREAU APPLE SHOES, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
95581066
Date de dépôt :
17/07/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/07/2025

Présentation de la marque R.A.S.

Déposée le 17 juillet 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RAUTUREAU APPLE SHOES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « R.A.S. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-34 du 25 août 1995.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RAUTUREAU APPLE SHOES domicilié(e) 2 rue des Boutons d'Or - 85130 - LA GAUBRETIERE - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 640 008 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAMMOND, M. HAMMOND William domicilié(e) 33 rue Vaneau - 75007 - PARIS - France.

La marque R.A.S. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95581066.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque R.A.S. arrivera à expiration en date du 17 juillet 2025.

RAUTUREAU APPLE SHOES a également déposé les autres marques suivantes : POM D'API , (Marque figurative) , SERVICE NATIONAL , FOOT SUCKER , PATRIOTIC , SCHM..VE , NO , UNCOMMON DENOMINATOR , LA NUI , PACT ARMISTICE


RAUTUREAU APPLE SHOES, société par actions simplifiée - 2 rue des Boutons d'Or - 85130 - LA GAUBRETIERE - France - SIREN 302640008


Cabinet HAMMOND, M. HAMMOND William - 33 rue Vaneau - 75007 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 6 septembre 2005 n°2296471 - Publication au BOPI 2005-09-06

Inscription le 4 janvier 2006 - Changement de nature juridique n°425480 - Publication au BOPI 2006-01-04

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-11

Publication - Publication le 25 août 1995 au BOPI 1995-34

Renouvellement sans limitation le 20 juillet 2015 n°2593205 - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-07-20

Cuir & imitation du cuir; peaux d'animaux; malles et valises; parapluies; parasols et cannes; fouets et sellerie.Vêtements, chaussures, chapellerie

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.