Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) RAUTUREAU APPLE SHOES
/
POM D'API
Marque expirée - Marque en non vigueur

POM D'API
RAUTUREAU APPLE SHOES, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1321600
Date de dépôt :
30/08/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/11/2019
POM D\'API de RAUTUREAU APPLE SHOES

Présentation de la marque POM D'API

Déposée le 30 août 1985 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RAUTUREAU APPLE SHOES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « POM D'API »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RAUTUREAU APPLE SHOES domicilié(e) 2, rue des Boutons d'Or - 85130 - LA GAUBRETIERE - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 640 008 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAMMOND domicilié(e) 33, rue Vaneau - 75007 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25 28

Enregistrée pour une durée de 34 ans, la marque POM D'API est expirée depuis le 6 novembre 2019.

RAUTUREAU APPLE SHOES a également déposé les autres marques suivantes : POM D'API , (Marque figurative) , SERVICE NATIONAL , FOOT SUCKER , R.A.S. , PATRIOTIC , SCHM..VE , NO , UNCOMMON DENOMINATOR , LA NUI


RAUTUREAU APPLE SHOES, société par actions simplifiée - 2, rue des Boutons d'Or - 85130 - LA GAUBRETIERE - France - SIREN 302640008


Cabinet HAMMOND - 33, rue Vaneau - 75007 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation n°2052237 - Publication au BOPI 1995-35

Renouvellement sans limitation le 20 juillet 1995 n°2157652 - Publication au BOPI 1995-07-20

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-06

Inscription - Changement d'adresse n°36298 - Publication au BOPI

Inscription le 27 juillet 1995 - Transmission de propriété n°188013 - Publication au BOPI 1995-07-27

Renouvellement sans limitation le 6 novembre 2009 n°2422552 - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-11-06

Inscription le 23 septembre 2014 - Transmission totale de propriété n°631867 - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-09-23

Inscription le 9 août 2019 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°766238 - Publication le 13 sept. 2019 au BOPI 2019-08-09

Cuir et imitation du cuir, articles en ces matières non compris dans d'autres classes, notamment les cartables, sacs à main, portefeuilles, porte-monnaie;peaux, malles, valises, parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie.Tous vêtements y compris les vêtements confectionnés pour enfants;bottes, souliers, pantoufles, chaussures, notamment pour enfants. Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport, ornements et décorations pour arbres de Noël.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].