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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) RAUTUREAU APPLE SHOES
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PATRIOTIC
Marque renouvelée - Marque en vigueur

PATRIOTIC
RAUTUREAU APPLE SHOES, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1294583
Date de dépôt :
03/01/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/01/2025

Présentation de la marque PATRIOTIC

Déposée le 3 janvier 1985 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RAUTUREAU APPLE SHOES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PATRIOTIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RAUTUREAU APPLE SHOES domicilié(e) 2 rue des Boutons d'Or - 85130 - LA GAUBRETIERE - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 640 008 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAMMOND, M. HAMMOND William domicilié(e) 33 rue Vaneau - 75007 - PARIS - France.

La marque PATRIOTIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1294583.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque PATRIOTIC arrivera à expiration en date du 3 janvier 2025.

RAUTUREAU APPLE SHOES a également déposé les autres marques suivantes : POM D'API , (Marque figurative) , SERVICE NATIONAL , FOOT SUCKER , R.A.S. , SCHM..VE , NO , UNCOMMON DENOMINATOR , LA NUI , PACT ARMISTICE


RAUTUREAU APPLE SHOES, société par actions simplifiée - 2 rue des Boutons d'Or - 85130 - LA GAUBRETIERE - France - SIREN 302640008


Cabinet HAMMOND, M. HAMMOND William - 33 rue Vaneau - 75007 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 29 décembre 2004 n°2278293 - Publication au BOPI 2004-12-29

Renouvellement sans limitation n°2041741 - Publication au BOPI 1995-06

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-22

Inscription le 21 mars 1994 - Transmission de propriété n°170651 - Publication au BOPI 1994-03-21

Renouvellement sans limitation le 26 janvier 2015 n°2576898 - Publication le 10 avr. 2015 au BOPI 2015-01-26

Inscription le 9 février 2018 - Transmission totale de propriété n°716524 - Publication le 9 mars 2018 au BOPI 2018-02-09

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