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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) RAUTUREAU APPLE SHOES
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NO NAME
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

NO NAME
RAUTUREAU APPLE SHOES Société Anonyme

Numéro de dépôt :
92405272
Date de dépôt :
10/02/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/02/2012

Présentation de la marque NO NAME

Déposée le 10 février 1992 par la Société Anonyme (SA) RAUTUREAU APPLE SHOES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NO NAME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-07 du 27 mars 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) RAUTUREAU APPLE SHOES domicilié(e) 2, des Boutons d'Or,85130 LA GAUBRETIERE (dossier no 2212137) - 85130 - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 640 008 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, RAUTUREAU APPLE SHOES S.A. domicilié(e) 2, rue des Boutons d'Or,85130 LA GAUBRETIERE (dossier no 2212137) - 85130 - France.

La marque NO NAME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92405272.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NO NAME est expirée depuis le 10 février 2012.

RAUTUREAU APPLE SHOES a également déposé les autres marques suivantes : POM D'API , (Marque figurative) , SERVICE NATIONAL , FOOT SUCKER , R.A.S. , PATRIOTIC , SCHM..VE , NO , UNCOMMON DENOMINATOR , LA NUI


RAUTUREAU APPLE SHOES Société Anonyme - 2, des Boutons d'Or,85130 LA GAUBRETIERE (dossier no 2212137) - 85130 - France - SIREN 302640008


RAUTUREAU APPLE SHOES S.A. - 2, rue des Boutons d'Or,85130 LA GAUBRETIERE (dossier no 2212137) - 85130 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-26

Inscription le 21 mars 1994 - Transmission de propriété n°170651 - Publication au BOPI 1994-03-21

Renouvellement sans limitation le 12 décembre 2001 n°2212137 - Publication au BOPI 2001-12-12

Publication - Publication le 27 mars 1992 au BOPI 1992-07

Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie.Vêtements, chaussures, chapellerie

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.