Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NO NAME
RAUTUREAU APPLE SHOES, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4006423
Date de dépôt :
22/05/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/05/2023
NO NAME de RAUTUREAU APPLE SHOES

Présentation de la marque NO NAME

Déposée par voie électronique le 22 mai 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RAUTUREAU APPLE SHOES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NO NAME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-24 du 14 juin 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RAUTUREAU APPLE SHOES domicilié(e) 2 rue des Boutons d'Or - 85130 - LA GAUBRETIERE - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 640 008 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAMMOND domicilié(e) 33 rue Vaneau - 75007 - PARIS - France.

La marque NO NAME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4006423.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NO NAME est expirée depuis le 22 mai 2023.

RAUTUREAU APPLE SHOES a également déposé les autres marques suivantes : POM D'API , (Marque figurative) , SERVICE NATIONAL , FOOT SUCKER , R.A.S. , PATRIOTIC , SCHM..VE , NO , UNCOMMON DENOMINATOR , LA NUI


RAUTUREAU APPLE SHOES, société par actions simplifiée - 2 rue des Boutons d'Or - 85130 - LA GAUBRETIERE - France - SIREN 302640008


Cabinet HAMMOND - 33 rue Vaneau - 75007 - PARIS - France


Publication - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-24

Enregistrement sans modification - Publication le 13 sept. 2013 au BOPI 2013-37

Malles et valises, sacs à main, sacs de voyage, parapluies, parasols ;

Tout type de chaussures autres que orthopédiques, chaussons, vêtements de dessus, costumes de bain, lingerie de corps, tee-shirts.