Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NO
RAUTUREAU APPLE SHOES Société anonyme

Numéro de dépôt :
97686033
Date de dépôt :
04/07/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/07/2007

Présentation de la marque NO

Déposée le 4 juillet 1997 par la Société Anonyme (SA) RAUTUREAU APPLE SHOES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-33 du 14 août 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) RAUTUREAU APPLE SHOES domicilié(e) 2 rue des Boutons d'Or, 85130 LA GAUBRETTERE - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 640 008 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RAUTUREAU APPLE SHOES - France.

La marque NO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97686033.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NO est expirée depuis le 4 juillet 2007.

RAUTUREAU APPLE SHOES a également déposé les autres marques suivantes : POM D'API , (Marque figurative) , SERVICE NATIONAL , FOOT SUCKER , R.A.S. , PATRIOTIC , SCHM..VE , NO , UNCOMMON DENOMINATOR , LA NUI


RAUTUREAU APPLE SHOES Société anonyme - 2 rue des Boutons d'Or, 85130 LA GAUBRETTERE - France - SIREN 302640008


RAUTUREAU APPLE SHOES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-02

Publication - Publication le 14 août 1997 au BOPI 1997-33

Cuir & imitation du cuir ; porte documents ; portefeuilles ; sacs à main ; sacs à dos peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies ; parasols et cannes ; fouets et sellerie Vêtements, chaussures, chapellerie.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.