Déposée le 2 juillet 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RAUTUREAU APPLE SHOES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-33 du 16 août 2002.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RAUTUREAU APPLE SHOES domicilié(e) 2 RUE DES BOUTONS D'OR - 85130 - LA GAUBRETIERE - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 640 008 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, RAUTUREAU APPLE SHOES domicilié(e) 2 RUE DES BOUTONS D'OR - 85130 - LA GAUBRETIERE - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3172864.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
RAUTUREAU APPLE SHOES, SAS - 2 RUE DES BOUTONS D'OR - 85130 - LA GAUBRETIERE - France - SIREN 302640008
RAUTUREAU APPLE SHOES - 2 RUE DES BOUTONS D'OR - 85130 - LA GAUBRETIERE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-50
Publication - Publication le 16 août 2002 au BOPI 2002-33
Renouvellement sans limitation le 23 juillet 2012 n°2505377 - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-07-23
Savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux. Joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques Cuir & imitation du cuir ; peaux d'animaux ; malles, sacs et valises ; parapluies ; parasols et cannes ; fouets et sellerie Vêtements, chaussures, chapellerie Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, chaussures et tapis
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "(Marque figurative)"
