Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
RAUTUREAU APPLE SHOES, SAS

Numéro de dépôt :
3022347
Date de dépôt :
11/04/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/04/2020
Marque en couleurs, figurative de RAUTUREAU APPLE SHOES

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 11 avril 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RAUTUREAU APPLE SHOES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-21 du 26 mai 2000.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RAUTUREAU APPLE SHOES domicilié(e) 2 RUE DES BOUTONS D'OR - 85130 - LA GAUBRETIERE - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 640 008 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, RAUTUREAU APPLE SHOES domicilié(e) 2 RUE DES BOUTONS D'OR - 85130 - LA GAUBRETIERE - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3022347.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25 28

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 11 avril 2020.

RAUTUREAU APPLE SHOES a également déposé les autres marques suivantes : POM D'API , (Marque figurative) , SERVICE NATIONAL , FOOT SUCKER , R.A.S. , PATRIOTIC , SCHM..VE , NO , UNCOMMON DENOMINATOR , LA NUI


RAUTUREAU APPLE SHOES, SAS - 2 RUE DES BOUTONS D'OR - 85130 - LA GAUBRETIERE - France - SIREN 302640008


RAUTUREAU APPLE SHOES - 2 RUE DES BOUTONS D'OR - 85130 - LA GAUBRETIERE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-38

Publication - Publication le 26 mai 2000 au BOPI 2000-21

Renouvellement sans limitation le 20 avril 2010 n°2438144 - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-04-20

Cuir & imitation du cuir ; cartables, sacs à main, portefeuilles, portes-monnaie, articles de maroquinerie en cuir ou imitation du cuir ; peaux, malles, valises, parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie. Vêtements, chaussures, chapellerie. Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, chaussures et tapis.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].