KID'S POM D'API
Présentation de la marque KID'S POM D'API
Déposée le 17 novembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RAUTUREAU APPLE SHOES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « KID'S POM D'API » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-49 du 9 décembre 2011.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque KID'S POM D'API a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3874452.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KID'S POM D'API est expirée depuis le 17 novembre 2021.
RAUTUREAU APPLE SHOES a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-49
Enregistrement sans modification - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-10
Inscription le 23 septembre 2014 - Transmission totale de propriété n°631867 - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-09-23
Inscription le 9 août 2019 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°766238 - Publication le 13 sept. 2019 au BOPI 2019-08-09