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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) RAUTUREAU APPLE SHOES
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free lance
Marque renouvelée - Marque en vigueur

free lance
RAUTUREAU APPLE SHOES, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
99829926
Date de dépôt :
13/12/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/12/2029

Présentation de la marque free lance

Déposée le 13 décembre 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RAUTUREAU APPLE SHOES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « free lance » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-04 du 28 janvier 2000.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RAUTUREAU APPLE SHOES domicilié(e) 2 rue des Boutons d'Or - 85130 - LA GAUBRETIERE - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 640 008 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LOYER & ABELLO, Mme RUDLOFF Delphine domicilié(e) 9, rue Anatole de la Forge - 75017 - PARIS - France.

La marque free lance a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99829926.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 14 18 25 28

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque free lance arrivera à expiration en date du 13 décembre 2029.

RAUTUREAU APPLE SHOES a également déposé les autres marques suivantes : POM D'API , (Marque figurative) , SERVICE NATIONAL , FOOT SUCKER , R.A.S. , PATRIOTIC , SCHM..VE , NO , UNCOMMON DENOMINATOR , LA NUI


RAUTUREAU APPLE SHOES, société par actions simplifiée - 2 rue des Boutons d'Or - 85130 - LA GAUBRETIERE - France - SIREN 302640008


LOYER & ABELLO, Mme RUDLOFF Delphine - 9, rue Anatole de la Forge - 75017 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-21

Publication - Publication le 28 janv. 2000 au BOPI 2000-04

Renouvellement sans limitation le 2 février 2010 n°2429909 - Publication le 30 juil. 2010 au BOPI 2010-02-02

Renouvellement sans limitation le 18 octobre 2019 n°2728582 - Publication le 21 févr. 2020 au BOPI 2019-10-18

Savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux. Métaux précieux et leurs alliages. Joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques. Cuir & imitation du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies ; parasols et cannes ; fouets et sellerie. Vêtements, chaussures, chapellerie. Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, chaussures et tapis, décorations pour arbres de Noël.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].