RAUTUREAU APPLE SHOES, société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
1364036
Date de dépôt :
18/07/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/07/2026
Présentation de la marque FREE LANCE
Déposée le 18 juillet 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RAUTUREAU APPLE SHOES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « FREE LANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RAUTUREAU APPLE SHOES domicilié(e) 2 rue des Boutons d'Or - 85130 - LA GAUBRETIERE - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 640 008 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAMMOND, M. HAMMOND William domicilié(e) 87 RUE de la Saussière - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France.
La marque FREE LANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1364036.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
RAUTUREAU APPLE SHOES, société par actions simplifiée - 2 rue des Boutons d'Or - 85130 - LA GAUBRETIERE - France - SIREN 302640008
Cabinet HAMMOND, M. HAMMOND William - 87 RUE de la Saussière - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-01
Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 1996-45
Renouvellement sans limitation n°2072481 - Publication au BOPI 1996-34
Renouvellement sans limitation le 18 juillet 2006 n°2319606 - Publication au BOPI 2006-07-18
Inscription - Changement d'adresse n°36298 - Publication au BOPI
Inscription le 26 novembre 2001 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°335706 - Publication au BOPI 2001-11-26
Inscription le 3 avril 1991 - GAGE CONSTITUE n°52614 - Publication au BOPI 1991-04-03
Inscription le 21 mars 1994 - Transmission de propriété n°170651 - Publication au BOPI 1994-03-21
Inscription le 29 avril 1992 - GAGE CONSTITUE n°62819 - Publication au BOPI 1992-04-29
Inscription le 19 octobre 1992 - GAGE RADIE n°150622 - Publication au BOPI 1992-10-19
Renouvellement sans limitation le 27 juillet 2016 n°2624678 - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-07-27
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver;préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser;savons;parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux;dentifrices Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes;joaillerie, bijouterie, pierres précieuses;horlogerie et instruments chronométriques.Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;articles pour reliures;photographies;papeterie;adhésifs (matièrers collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignememnt (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés.Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes;peaux d'animaux;malles et valises;parapluies, parasols et cannes;fouets et sellerie.Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs (non compris dans d'autres classes);matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques);matières textiles fibreuses brutes.Vêtements, articles chaussant;y compris les chaussures, sabots, souliers, pantoufles, espadrilles, bottes;chapellerie.Jeux jouets;articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes; décorations pour arbres de Noël.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "FREE LANCE"