Déposée le 23 janvier 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RAUTUREAU APPLE SHOES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « FL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-08 du 22 février 2013.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RAUTUREAU APPLE SHOES domicilié(e) 2 Rue des Boutons d'Or, BP 2 - 85130 - LA GAUBRETIERE - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 640 008 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RAUTUREAU APPLE SHOES domicilié(e) 2 Rue des Boutons d'Or, BP 2 - 85130 - LA GAUBRETIERE - France.
La marque FL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3978435.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
RAUTUREAU APPLE SHOES, SAS - 2 Rue des Boutons d'Or, BP 2 - 85130 - LA GAUBRETIERE - France - SIREN 302640008
RAUTUREAU APPLE SHOES - 2 Rue des Boutons d'Or, BP 2 - 85130 - LA GAUBRETIERE - France
Publication - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2013-08
Enregistrement sans modification - Publication le 24 janv. 2014 au BOPI 2014-04
Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; rouge à lèvres ; crèmes pour le cuir ;
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; médailles ;
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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