Marque expirée - Marque en non vigueur

use web
RAULT Jean-Pierre

Numéro de dépôt :
99819163
Date de dépôt :
18/10/1999
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/10/2019

Présentation de la marque use web

Déposée le 18 octobre 1999 par RAULT Jean-Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « use web »

Le déposant est RAULT Jean-Pierre domicilié(e) 11 rue Dorée - 35510 - CESSON-SEVIGNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RAULT Jean-Pierre domicilié(e) 11 rue Dorée - 35510 - CESSON-SEVIGNE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque use web est expirée depuis le 18 octobre 2019.


RAULT Jean-Pierre - 11 rue Dorée - 35510 - CESSON-SEVIGNE - France


RAULT Jean-Pierre - 11 rue Dorée - 35510 - CESSON-SEVIGNE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-13

Publication - Publication le 26 nov. 1999 au BOPI 1999-48

Renouvellement sans limitation le 27 octobre 2009 n°2421587 - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-10-27

Inscription le 27 septembre 2012 - Transmission totale de propriété n°585254 - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-09-27

Communications par terminaux d'ordinateurs. Formation. Edition de livres, de revues. Montage de bandes vidéo. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Programmation pour ordinateurs. Hébergement de sites Web. Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données. Services juridiques Internet. Gestion de lieux d'expositions. Ingénierie. Conseil technique.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.