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Marques déposées par RAULT Gilles
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CAPILUVE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAPILUVE
RAULT Gilles

Numéro de dépôt :
3097334
Date de dépôt :
26/04/2001
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/04/2011

Présentation de la marque CAPILUVE

Déposée le 26 avril 2001 par RAULT Gilles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CAPILUVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-22 du 1 juin 2001.

Le déposant est RAULT Gilles, domicilié(e) La Noë, 22800 ST BRANDAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RAULT Gilles - France.

La marque CAPILUVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3097334.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAPILUVE est expirée depuis le 26 avril 2011.


RAULT Gilles - La Noë, 22800 ST BRANDAN - France


RAULT Gilles - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-39

Publication - Publication le 1 juin 2001 au BOPI 2001-22

Bac de rinçage de cheveux à usage médical Bac de rinçage de cheveux à usage domestique.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.