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Marques déposées par RAULT Dominique
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SAN DOMENICO
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SAN DOMENICO
RAULT Dominique

Numéro de dépôt :
94531513
Date de dépôt :
28/07/1994
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/07/2014

Présentation de la marque SAN DOMENICO

Déposée le 28 juillet 1994 par RAULT Dominique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SAN DOMENICO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-37 du 16 septembre 1994.

Le déposant est RAULT Dominique domicilié(e) 10, rue de la Guignardais,22400 LAMBALLE (dossier no 2268090) - 22400 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) Espace performance, Bâtiment K,35769 SAINT-GREGOIRE CEDEX (dossier no 2268090) - 35769 - France.

La marque SAN DOMENICO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94531513.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 35 43

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SAN DOMENICO est expirée depuis le 28 juillet 2014.

RAULT Dominique a également déposé les autres marques suivantes : DEZICUB , DELISOL + , KER JOSIK , SAVOURMAND , TOQUE EXPRESS , TRADIFLUID


RAULT Dominique - 10, rue de la Guignardais,22400 LAMBALLE (dossier no 2268090) - 22400 - France


CABINET REGIMBEAU - Espace performance, Bâtiment K,35769 SAINT-GREGOIRE CEDEX (dossier no 2268090) - 35769 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-01

Inscription le 6 janvier 2006 - Transmission totale de propriété n°425266 - Publication au BOPI 2006-01-06

Renouvellement sans limitation le 30 juin 2004 n°2268090 - Publication au BOPI 2004-06-30

Publication - Publication le 16 sept. 1994 au BOPI 1994-37

Viande, poisson, volaille et gibier, Extraits de viandes, Fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, ufs, Lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédané du café, farines et préparations faites de céréales, pain, patisserie et confiserie; glaces comestibles, miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments); épices, glaces à rafraichir.Publicité; gestion des affaires commerciales, administration commerciale, distribution de prospectus, d'échantillons.Restauration (alimentation)

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.