Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DISTRI CASH
RAULT Dominique

Numéro de dépôt :
98721493
Date de dépôt :
04/03/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/03/2008

Présentation de la marque DISTRI CASH

Déposée le 4 mars 1998 par RAULT Dominique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DISTRI CASH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-15 du 10 avril 1998.

Le déposant est RAULT Dominique, domicilié(e) 10 Rue de la guignardais, 22400 LAMBALLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RAULT Dominique - France.

La marque DISTRI CASH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98721493.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DISTRI CASH est expirée depuis le 4 mars 2008.

RAULT Dominique a également déposé les autres marques suivantes : Culinea , DEZICUB , BOFRUY , DELISOL + , KER JOSIK , SAVOURMAND , AU P'TIT BOUCHER LA TRADITION BOUCHERE , TOQUE EXPRESS , TRADIFLUID , SAN DOMENICO


RAULT Dominique - 10 Rue de la guignardais, 22400 LAMBALLE - France


RAULT Dominique - France


Inscription le 6 janvier 2006 - Transmission totale de propriété n°425266 - Publication au BOPI 2006-01-06

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-33

Publication - Publication le 10 avr. 1998 au BOPI 1998-15

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, sauces à salade, conserves de fruits, conserve de légumes, conserves de poisson, conserves de viande. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauce (à l'exception des sauces à salade) ; épices ; glace à rafraîchir. Boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.