DELISOL +
Présentation de la marque DELISOL +
Déposée le 7 novembre 2003 par RAULT Dominique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DELISOL + » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-52 du 26 décembre 2003.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque DELISOL + a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3257108.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DELISOL + est expirée depuis le 7 novembre 2013.
RAULT Dominique a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 6 janvier 2006 - Transmission totale de propriété n°425266 - Publication au BOPI 2006-01-06
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-17
Publication - Publication le 26 déc. 2003 au BOPI 2003-52