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Marques déposées par RAULT Dominique
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BOFRUY
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

BOFRUY
RAULT Dominique

Numéro de dépôt :
98766375
Date de dépôt :
21/12/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque BOFRUY

Déposée le 21 décembre 1998 par RAULT Dominique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BOFRUY »

Le déposant est RAULT Dominique, domicilié(e) 10 Rue de la guignardais, 22400 LAMBALLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RAULT Dominique - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

RAULT Dominique a également déposé les autres marques suivantes : Culinea , DEZICUB , DELISOL + , KER JOSIK , SAVOURMAND , AU P'TIT BOUCHER LA TRADITION BOUCHERE , TOQUE EXPRESS , TRADIFLUID , SAN DOMENICO , DISTRI CASH


RAULT Dominique - 10 Rue de la guignardais, 22400 LAMBALLE - France


RAULT Dominique - France


Inscription le 12 mai 1999 - Retrait partiel n°277372 - Publication au BOPI 1999-05-12

Inscription le 5 avril 2000 - Rejet total n°298291 - Publication au BOPI 2000-04-05

Publication - Publication le 5 févr. 1999 au BOPI 1999-06

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.