Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

C.com'une image
RAULT Christine

Numéro de dépôt :
3168366
Date de dépôt :
10/06/2002
Lieu de dépôt :
INPI TOULOUSE
C.com\'une image de RAULT Christine

Présentation de la marque C.com'une image

Déposée le 10 juin 2002 par la société RAULT Christine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI TOULOUSE), la marque française « C.com'une image »

Le déposant est la société RAULT Christine domicilié(e) c.com une image - Place Raynaldy,12190 Estaing - 12190 - France et immatriculée sous le numéro RCS 441 504 289 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Christine RAULT domicilié(e) c.com une image, Place Raynaldy,12190 Estaing - 12190 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 35


RAULT Christine - c.com une image - Place Raynaldy,12190 Estaing - 12190 - France - SIREN 441504289


Christine RAULT - c.com une image, Place Raynaldy,12190 Estaing - 12190 - France


Inscription le 25 juin 2003 - Rejet total n°372635 - Publication au BOPI 2003-06-25

Publication - Publication le 19 juil. 2002 au BOPI 2002-29

Commercialisation et conception de tous supports publicitaires et informatiques Logiciels enregistrés, cédérom, supports d'enregistrements magnétiques, disques compacts audio et vidéo, vidéogrammes, films cinématographiques. Produits de l'imprimerie, livres, revues, journaux, brochures, affiches, autocollants (articles de papeterie) , cartes de visite, cartes postales, photographies, carnets. Publicité, publication de textes publicitaires, diffusion et distribution de matériel publicitaire (tract, prospectus, échantillons, imprimés)

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).