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Marques déposées par la société RAUD Thierry
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DOMAINE DU MOULIN DU GUE LE MOUTIER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DU MOULIN DU GUE LE MOUTIER
RAUD Thierry

Numéro de dépôt :
93472303
Date de dépôt :
10/06/1993
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/06/2003

Présentation de la marque DOMAINE DU MOULIN DU GUE LE MOUTIER

Déposée le 10 juin 1993 par la société RAUD Thierry auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE DU MOULIN DU GUE LE MOUTIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-30 du 30 juillet 1993.

Le déposant est la société RAUD Thierry domicilié(e) Place de l'Eglise, 86120 LES TROIS MOUTIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 885 968 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur RAUD Thierry - France.

La marque DOMAINE DU MOULIN DU GUE LE MOUTIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93472303.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DU MOULIN DU GUE LE MOUTIER est expirée depuis le 10 juin 2003.


RAUD Thierry - Place de l'Eglise, 86120 LES TROIS MOUTIERS - France - SIREN 343885968


Monsieur RAUD Thierry - France


Inscription le 7 août 1996 - Décision judiciaire définitive d'un titre de propriété industrielle n°204738 - Publication au BOPI 1996-08-07

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-03

Publication - Publication le 30 juil. 1993 au BOPI 1993-30

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