Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Almésys
RAUCOURT Pascal
RAUCOURT Thierry

Numéro de dépôt :
3363850
Date de dépôt :
08/06/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
08/06/2015
Almésys de RAUCOURT Pascal

Présentation de la marque Almésys

Déposée le 8 juin 2005 par RAUCOURT Pascal et RAUCOURT Thierry auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « Almésys » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-28 du 15 juillet 2005.

Les déposants sont RAUCOURT Pascal domicilié(e) 3 Chemin du Cabirol,31770 COLOMIERS - 31770 - France et RAUCOURT Thierry domicilié(e) Lieu dit la cabane,31470 SAINT THOMAS - 31470 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RAUCOURT Pascal domicilié(e) 3 Chemin du Cabirol,31770 COLOMIERS - 31770 - France.

La marque Almésys a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3363850.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 12 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Almésys est expirée depuis le 8 juin 2015.


RAUCOURT Pascal - 3 Chemin du Cabirol,31770 COLOMIERS - 31770 - France

RAUCOURT Thierry - Lieu dit la cabane,31470 SAINT THOMAS - 31470 - France


RAUCOURT Pascal - 3 Chemin du Cabirol,31770 COLOMIERS - 31770 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-45

Publication - Publication le 15 juil. 2005 au BOPI 2005-28

Inscription le 26 mai 2009 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°498373 - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-05-26

Accouplements électriques, accumulateurs (bacs d'–), accumulateurs (caisses d'–), accumulateurs (pèse-acide pour –), accumulateurs électriques, accumulateurs électriques (appareils pour la recharge des –), accumulateurs électriques (grilles pour –), accumulateurs électriques (plaques pour –), accumulateurs électriques pour véhicules, acoustiques (avertisseurs –), acoustiques (conduits –), acoustiques (dispositifs de nettoyage pour disques –), acoustiques (disques –), acoustiques (tubes –), actinomètres, agendas électroniques, aimants, aimants (bobines d'électro-–), aimants décoratifs [magnets], alarme (avertisseurs à sifflet d'–), alarme (instruments d'–), alidades à lunettes, alliages métalliques (fils en –) [fusibles], allumage (batteries d'–), allumage à distance [mise à feu] (dispositifs électriques d'–), allume-cigares pour automobiles, altimètres, amiante (gants en –) pour la protection contre les accidents, amiante (vêtements en –) pour la protection contre le feu, amplificateurs, amplificateurs (tubes –) ou lampes d'–), amplification des sons (appareils pour l'–), ampoules de flash, ampoules thermo-ioniques, ampèremètres, analyse (appareils pour l'–) non à usage médica, anneaux à calibrer, anodes (batteries d'–), antennes, antiéblouissantes (lunettes –), antiéblouissantes (visières –), anémomètres, apertomètres [optique], armes à feu (lunettes de visée pour –), armoires de distribution [électricité], arpentage (instruments d'–), arpenteur (chaînes d'–), asbeste (vêtements en –) pour la protection contre le feu, astronomie (appareils et instruments pour l'–), astrophotographie (objectifs pour l'–), audions [radio], audiovisuel (appareils d'enseignement –), autopompes à incendie, avertisseurs (timbres –) électriques, avertisseurs acoustiques, avertisseurs automatiques de perte de pression dans les pneumatiques, avertisseurs contre le vol, avertisseurs d'incendie, avertisseurs à sifflet d'alarme, aviateurs (combinaisons spéciales de protection pour –), aéromètres, baladeurs, balises lumineuses, ballasts pour appareils d'éclairage, baromètres, batteries d'allumage, batteries d'anodes, batteries électriques, bobines électriques, bobines électriques (supports de –), bonnettes [optique], bornes [électricité], bouchons indicateurs de pression pour valves, bouchons pour les oreilles, boussoles, bouées de repérage, bouées de sauvetage, bouées de signalisation, boîtes de branchement [électricité], boîtes de dérivation [électricité], boîtes de jonction [électricité], boîtes à clapets [électricité], boîtiers de haut-parleurs, branchement (boîtes de –) [électricité], brouillard (signaux de –), non explosifs, brume (signaux de –) non explosifs, bâches de sauvetage, bêtatrons, cache-prise, caissons de décompression, calculer (machines à –), calibrer (anneaux à –), calibres, canalisations électriques, cartes magnétiques, cartes magnétiques d'identification, cartes à mémoire ou à microprocesseur, casques de protection, casques de protection pour le sport, ceintures de natation, ceintures de sauvetage, chaleur (appareils de contrôle de –), chaussures de protection contre les accidents, irradiations et le feu, chaînettes de pince-nez, chronographes [appareils enregistreurs de durées], cigares (allume- –) pour automobiles, circuit (coupe- –), circuits imprimés, circuits intégrés, clignotants [signaux lumineux], clinomètres, combinaisons de plongée, commande (tableaux de –) [électricité], commutateurs, commutation (appareils électriques de –), commutatrices, compacts (disques –) [audio-vidéo], compacts (disques optiques –), compte-tours, compteurs, condensateurs optiques, condensateurs électriques, contrôleurs de vitesse pour véhicules, cordons de pince-nez, coupe-circuit, courant (prises de –), crayons électroniques [pour unités d'affichage visuel], câbles coaxiaux, câbles de démarrage pour moteurs, câbles à fibres optiques, câbles électriques, câbles électriques (gaines pour –), câbles électriques (manchons de jonction pour –), disjoncteurs, détecteurs, enregistrement des distances (appareils pour l'–), enregistreurs de pression, enseignes lumineuses, enseignes mécaniques, essence (niveaux d'–), ferme-porte électriques, fibres optiques (câbles à –), fibres optiques [fils conducteurs de rayons lumineux], fluorescents (écrans –), fusibles, gabarits [instruments de mesure], galvanisation (appareils de –), gants de plongée, gilets de sauvetage, harnais de sécurité [autres que pour sièges de véhicules ou équipement de sport], haut-parleurs, haut-parleurs (boîtiers de –), hologrammes, inclinomètres, indicateurs de niveau d'eau, indicateurs de pente, indicateurs de perte électrique, indicateurs de pression (bouchons –) pour valves, indicateurs de quantité, indicateurs de température, indicateurs de vide, indicateurs de vitesse, indicateurs [électricité], interrupteurs, jauges, jumelles [optique], logiciels [programmes enregistrés], lunetterie (articles de –), lunettes (châsses [montures] de –), lunettes (verres de –), lunettes (étuis à –), lunettes de soleil, lunettes de sport, lunettes de visée pour armes à feu, lunettes [optique], manomètres, masques de plongée, mesures, nautiques (appareils et instruments –), navale (appareils de signalisation –), navigation (appareils de –) par satellite, navigation (appareils de –) pour véhicules [ordinateurs de bord], navigation (instruments pour la –), niveau d'eau (indicateurs de –), niveaux d'essence, niveaux [instruments pour donner l'horizontale], parafoudres, paratonnerres, pavillons de haut-parleurs, pinces nasales pour plongeurs et nageurs, portes (dispositifs électriques pour l'ouverture des –), protection (filets de –) contre les accidents, radars, radio (appareils de –), radio (appareils de –) pour véhicules, recharge des accumulateurs électriques (appareils pour la –), sextants, tableaux d'affichage électroniques. Amortisseurs (ressorts –) pour véhicules, amortisseurs de suspension pour véhicules, amphibies (avions –), antidérapants pour bandages de véhicules, antivols pour véhicules, antiéblouissants (dispositifs –) pour véhicules*, appuie-tête pour sièges de véhicules, arbres de transmission pour véhicules terrestres, attelages de remorques pour véhicules, automobiles (amortisseurs pour –), automobiles (bandages pour –), automobiles (capots pour –), automobiles (carrosseries pour –), automobiles (chaînes pour –), automobiles (châssis pour –), automobiles (pare-chocs pour –), automobiles (stores [pare-soleil] pour –), autoneiges, avertisseurs contre le vol des véhicules, avertisseurs de marche arrière pour véhicules, avertisseurs sonores pour véhicules, avions, aériens (transporteurs –), aériens (véhicules –), aéroglisseurs, aéronautique (appareils, machines et dispositifs pour l'–), aéronefs, bacs [bateaux], bagages (porte- –) pour véhicules, bandages (valves de –) pour véhicules, bandages de véhicules (antidérapants pour –), barres de torsion pour véhicules, bateaux, bateaux (coques de –), bateaux (crochets de –), bateaux (dispositifs de commande pour –), bateaux (dispositifs pour dégager les –), bateaux (plans inclinés pour –), bateaux (propulseurs à hélice pour –), bateaux (rames de –), bennes (roues de –), bicyclettes, bicyclettes (bandages pour –), bicyclettes (béquilles de –), bicyclettes (cadres de –), bicyclettes (chambres à air pour –), bicyclettes (filets pour –), bicyclettes (freins de , bicyclettes (guidons de –), bicyclettes (indicateurs de direction pour –), bicyclettes (jantes de –), bicyclettes (pompes de –), bicyclettes (rayons de –), bicyclettes (selles de –), bicyclettes (sonnettes de –), bielles pour véhicules terrestres, autres que parties de moteurs, bossoirs d'embarcations, bouchons pour réservoirs à essence de véhicules, boudins de bandages de roues de chemins de fer, boue (garde- –), boue (pare- –), béquilles de cycles, cadres de cycles, caissons [véhicules], capotes de véhicules, capots de moteurs pour véhicules, carrosseries, carters pour organes de véhicules terrestres [autres que pour moteurs], ceintures de sécurité pour sièges de véhicules, chaloupes, chaînes antidérapantes, chaînes de commande pour véhicules terrestres, chaînes de cycles, chaînes motrices pour véhicules terrestres, chenilles pour véhicules, châssis de véhicules, circuits hydrauliques pour véhicules, coffres spéciaux pour véhicules à deux roues, commande (chaînes de –) pour véhicules terrestres, commande (dispositifs de –) pour bateaux, convertisseurs de couple pour véhicules terrestres, coques de bateaux, coques de navires, cornets avertisseurs pour véhicules, couchettes pour véhicules, coussins d'air gonflants [dispositifs de sécurité pour automobiles], crochets de bateaux [gaffes], cycles, cycles (avertisseurs sonores pour –), cycles (bandages pour –), cycles (boyaux pour –), cycles (béquilles de –), cycles (cadres de –), cycles (chambres à air pour –), cycles (engrenages de –), cycles (freins de –), cycles (garde-boue pour –), cycles (guidons de –), cycles (jantes de –), cycles (manivelles de –), cycles (moteurs de –), cycles (moyeux de –), cycles (pneumatiques de –), cycles (pompes de –), cycles (pédales de –), cycles (rayons de –), cycles (roues de –), cycles (selles de –), cycles (sonnettes de –), direction (indicateurs de –) pour véhicules, défenses pour bateaux [pare-battage], démultiplicateurs pour véhicules terrestres, embrayages pour véhicules terrestres, enfants (sièges de sécurité pour –) pour véhicules, enfants (voitures d'–), engrenages pour véhicules terrestres, enjoliveurs, enveloppes [pneumatiques], espars [marine], essieux, essieux (fusées d'–), essuie-glace, filets porte-bagages pour véhicules, filets pour bicyclettes, fourgonnettes, fourgons [véhicules], freins (garnitures de –) pour véhicules, freins (sabots de –) pour véhicules, freins (segments de –) pour véhicules, freins de véhicules, frettes de moyeux, garnitures de freins pour véhicules, garnitures intérieures de véhicules [capitonnage], glace (essuie- –), gouvernails, guidons de cycles, harnais de sécurité pour sièges de véhicules, hayons élévateurs [parties de véhicules terrestres], housses de selles pour bicyclettes ou motocyclettes, housses de véhicules, housses pour sièges de véhicules, hublots, hydrauliques (circuits –) pour véhicules, hydravions, hydroglisseurs, hélice (propulseurs à –), hélices de navires, indicateurs de direction pour véhicules, jantes de roues de véhicules, locomobiles, militaires (véhicules –) de transport, moteurs (capots de –) pour véhicules, moteurs pour véhicules terrestres, motocycles, motocyclettes, motrices (chaînes –) pour véhicules terrestres, motrices (machines –) pour véhicules terrestres, moyeux (frettes de –), moyeux de roues de véhicules, nautiques (véhicules –), navires, navires (cheminées de –), navires (coques de –), navires (couples de –), navires (hélices de –), parachutes, pare-boue, pare-brise, pare-chocs de véhicules, pare-soleil [stores] pour automobiles, pompes à air [accessoires de véhicules], porte-bagages pour véhicules, porte-skis pour automobiles, portes de véhicules, poussettes, poussettes (capotes de –), propulseurs à hélice, propulsion (mécanismes de –) pour véhicules terrestres, pédales de cycles, rames de bateaux, remorques (attelages de –) pour véhicules, remorques [véhicules], ressorts amortisseurs pour véhicules, ressorts de suspension pour véhicules, roues (bandages de –) pour véhicules, roues de véhicules, roues de véhicules (jantes de –), roues de véhicules (moyeux de –), roues de véhicules (rayons de –), roues libres pour véhicules terrestres, roulettes pour chariots [véhicules], réaction (moteurs à –) pour véhicules terrestres, réservoirs à essence de véhicules (bouchons pour –), rétroviseurs, sabots de freins pour véhicules, segments de freins pour véhicules, selles (housses de –) pour bicyclettes ou motocyclettes, selles pour bicyclettes ou motocyclettes, sidecars, sièges de sécurité pour enfants [pour véhicules], sièges de véhicules, sièges de véhicules (appuie-tête pour –), sièges de véhicules (housses pour –), sièges éjectables [pour avions], skis (porte- –) pour automobiles, sonnettes de cycles, spatiaux (véhicules –), sport (voitures de –), stores [pare-soleil] pour automobiles, suspension (amortisseurs de –) pour véhicules, suspension (ressorts de –) pour véhicules, sécurité (ceintures de –) pour sièges de véhicules, sécurité (harnais de –) pour sièges de véhicules, trains de voitures, traîneaux [véhicules], triporteurs, turbines pour véhicules terrestres, vitesses (boîtes de –) pour véhicules terrestres, vitres de véhicules, voitures, voitures (trains de –), voitures d'enfants, voitures d'enfants (bâches de –), voitures d'enfants (capotes de –), vol de véhicules (avertisseurs contre le –), volants pour véhicules, véhicules (amortisseurs de suspension pour –), véhicules (antidérapants pour bandages de –), véhicules (attelages de remorques pour –), véhicules (avertisseurs contre le vol des –), véhicules (avertisseurs de marche arrière pour –), véhicules (avertisseurs sonores pour –), véhicules (bandages de roues pour –), véhicules (capotes de –), véhicules (ceintures de sécurité pour sièges de –), véhicules (chenilles pour –), véhicules (châssis de –), véhicules (circuits hydrauliques pour –), véhicules (cornets avertisseurs pour –), véhicules (couchettes pour –), véhicules (dispositifs antiéblouissants pour –), véhicules (garnitures intérieures de –) [capitonnage], véhicules (housses de –), véhicules (indicateurs de direction pour –), véhicules (jantes de roues de –), véhicules (moyeux de roues de –), véhicules (pare-chocs de –), véhicules (plombs pour l'équilibrage des roues de –), véhicules (pneumatiques pour –), véhicules (porte-bagages pour –), véhicules (portes de –), véhicules (rayons de roues de –), véhicules (ressorts amortisseurs pour –), véhicules (roues de –), véhicules (sièges de –), véhicules (valves de bandages pour –), véhicules (vitres de –), véhicules (volants pour –), véhicules frigorifiques, véhicules militaires de transport, véhicules spatiaux, véhicules terrestres (bielles pour –), autres que parties de moteurs, véhicules terrestres (moteurs pour –), véhicules télécommandés [autres que jouets], véhicules à locomotion par terre, par air, par eau et sur rail, véhicules électriques, vélomoteurs, vélos. Antidérapants pour chaussures, automobilistes (habillement pour –), bain (bonnets de –), bain (caleçons de –), bain (costumes de –), bain (maillots de –), bain (peignoirs de –), bain (sandales de –), bain (souliers de –), bandanas [foulards], bandeaux pour la tête [habillement], barrettes [bonnets], bas, bas (talonnettes pour les –), bas sudorifuges, bavettes non en papier, bavoirs non en papier, blouses, boas [tours de cou], body [justaucorps], bonneterie, bonnets, bonnets de douche, bottes (tiges de –), bottes*, bottines, bouts de chaussures, bras (dessous de- –), bretelles, brodequins, bérets, cache-col, cache-corset, caleçons, caleçons de bain, calottes, camisoles, capuchons [vêtements], carcasses de chapeaux, casquettes, ceintures porte-monnaie [habillement], ceintures [habillement], chambre (robes de –), chancelières non chauffées électriquement, chandails, chapeaux, chapeaux (carcasses de –), chapellerie, chasubles, chaussettes, chaussettes (fixe- –), chaussettes (supports- –), chaussons, chaussures (antidérapants pour –), chaussures (bouts de –), chaussures (empeignes de –), chaussures (ferrures de –), chaussures (talonnettes pour –), chaussures (trépointes de –), chaussures*, chaussures de football, chaussures de football (crampons de –), chaussures de plage, chaussures de ski, chaussures de sport*, chemises, chemises (empiècements de –), chemises (plastrons de –), chemisettes, châles, coiffes, coiffures [chapellerie], col (cache- –), collants, collets [vêtements], cols, cols (faux- –), combinaisons de ski nautique, combinaisons [sous-vêtements], combinaisons [vêtements], confectionnés (vêtements –), corps (lingerie de –), corps (lingerie de –) sudorifuge, corselets, corset (cache- –), corsets, costumes, costumes de mascarade, couches en matières textiles, couches-culottes*, couvre-oreilles [habillement], crampons de chaussures de football, cravates, cuir (vêtements en –), cuir (vêtements en imitations du –), culottes, culottes (couches –)*, cyclistes (habillement pour –), dessous [sous-vêtements], dessous-de-bras, dessus (vêtements de –), doublures confectionnées [parties de vêtements], douche (bonnets de –), empeignes, empiècements de chemises, espadrilles, faux-cols, ferrures de chaussures, fixe-chaussettes, football (chaussures de –), football (crampons de chaussures de –), foulards, fourrures [vêtements], gabardines [vêtements], gaines [sous-vêtements], galoches, gants [habillement], gilets, gorge (soutiens- –), guimpes [vêtements], guêtres, gymnastique (souliers de –), habillement (articles d'–)*, habits*, hauts-de-forme, imperméables, jambières, jarretelles, jarretières, jerseys [vêtements], jupes, jupons, justaucorps [body], langes en matières textiles, lavallières, layettes, lingerie de corps, lingerie de corps sudorifuge, livrées, maillots, manchettes [habillement], manchons [habillement], manipules [liturgie], manteaux, mantilles, mitaines, mitons, mitres [habillement], paletots, pantalons, pantoufles, pardessus, parkas, peignoirs, pelisses, pieds (sous-–), plage (chaussures de –), plage (costumes de –), plastrons de chemises, poches de vêtements, pochettes [habillement], porte-monnaie (ceintures –) [habillement], pull-overs, pyjamas, pèlerines, pêcheurs (vestes de –), robes, robes de chambre, sabots [chaussures], sandales, saris, semelles, semelles intérieures, ski (chaussures de –), ski nautique (combinaisons de –), slips, souliers*, sous-pieds, sous-vêtements, sous-vêtements sudorifuges, soutiens-gorge, sport (chaussures de –)*, sport (souliers de –)*, sudorifuges (sous-vêtements –), supports-chaussettes, surtouts [vêtements], tabliers [vêtements], talonnettes pour les bas, talonnettes pour les chaussures, talons, tee-shirts, tiges de bottes, toges, tricots [vêtements], trépointes de chaussures, turbans, uniformes, vareuses, vestes, vestes de pêcheurs, visières [chapellerie], voiles [vêtements], voilettes, vêtements (poches de –), vêtements (sous –), vêtements*, vêtements de gymnastique, vêtements en cuir, vêtements en imitations du cuir, vêtements en papier.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.