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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) RAUCH SA
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EASY PROCESS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EASY PROCESS
RAUCH SA, société anonyme

Numéro de dépôt :
3927369
Date de dépôt :
15/06/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
15/06/2022
EASY PROCESS de RAUCH SA

Présentation de la marque EASY PROCESS

Déposée le 15 juin 2012 par la Société Anonyme (SA) RAUCH SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « EASY PROCESS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-27 du 6 juillet 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) RAUCH SA domicilié(e) Le Trecheim - 69170 - SAINT-MARCEL-L'ECLAIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 725 780 522 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW domicilié(e) 7 rue des Aulnes - Bâtiment B - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France.

La marque EASY PROCESS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3927369.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EASY PROCESS est expirée depuis le 15 juin 2022.


RAUCH SA, société anonyme - Le Trecheim - 69170 - SAINT-MARCEL-L'ECLAIRE - France - SIREN 725780522


MARK & LAW - 7 rue des Aulnes - Bâtiment B - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France


Publication - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-27

Enregistrement sans modification - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-40

Tissus destinés aux industries, à savoir tissus pour la confection vestimentaire, la chapellerie, à savoir doublures, triplures [étoffes], tissus adhésifs collables à chaud, toiles tailleur, toiles à modèles, toiles de renforts, bougrans, tissus imperméables ; coiffes de chapeaux ; étoffes à doublure pour chaussures ; tissus pour chaussures ; tissus pour la lingerie ; tissus à usage technique pour le bâtiment à savoir tissus calorifuges, tissus pour l'enrobage des tuyaux de chauffage, toiles à maroufler, toiles pour pansement des fissures, toiles pour murs, plafonds et huisseries ; tissus à usage technique, à savoir tissus déperlants, ignifuges, anti-bactériens ; tissus à usage technique à savoir tissus recouverts d'apprêts chimiques ou biologiques ; tissus à usage technique à savoir tissus enduits d'acrylique, de polyuréthane, de matières synthétiques ; tissus à usage technique pour la reliure, à savoir singalettes, calicots enduits pour la reliure, lustrines destinés au renfort des livres ; tissus à usage technique pour la protection alimentaire, à savoir gazes, tissus, singalettes traités pour la protection sanitaire des aliments ; toiles à fromage ; toiles gommées autres que pour la papeterie ; tissus pour la décoration de vitrines, de stands, pour la confection de costumes de carnaval, pour l'emballage de cadeaux ; tissus d'ameublement ; revêtements de meubles en matières textiles ; moleskine [tissu] ; housses de protection pour meubles, cotons, tarlatanes, calicot ; non-tissés [textile] ; cotonnades ;

Enductions, imperméabilisation des textiles, tissus, étoffes ; traitement antibactérien, antimite des étoffes, tissus, textiles ; blanchiment, apprêtage chimique et mécanique, teintures, ignifugation [ignifugeage] des textiles, tissus, étoffes ; rétrécissement, calandrage, découpage, teinture d'étoffes ; traitement pour l'infroissabilité des étoffes, tissus, textiles ; foulage teinture des étoffes, tissus, textiles ; informations en matière d'enductions, d'imperméabilisation de matières textiles, de tissus, d'étoffes.