Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur Rauch Frederic
/
AQUALEG
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AQUALEG
M. Rauch Frederic

Numéro de dépôt :
3917432
Date de dépôt :
02/05/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/05/2022
AQUALEG de Rauch Frederic

Présentation de la marque AQUALEG

Déposée le 2 mai 2012 par monsieur Rauch Frederic auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AQUALEG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-21 du 25 mai 2012.

Le déposant est monsieur Rauch Frederic domicilié(e) 10 rue de la Distillerie - 44000 - NANTES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Rauch Frederic domicilié(e) 10 rue de la Distillerie - 44000 - NANTES - France.

La marque AQUALEG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3917432.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AQUALEG est expirée depuis le 2 mai 2022.


M. Rauch Frederic - 10 rue de la Distillerie - 44000 - NANTES - France


M. Rauch Frederic - 10 rue de la Distillerie - 44000 - NANTES - France


Publication - Publication le 25 mai 2012 au BOPI 2012-21

Enregistrement avec modification - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-34

Inscription le 16 avril 2013 - Transmission totale de propriété n°599016 - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-04-16

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; prothèses ; implants artificiels ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ;

Services médicaux ; assistance médicale ; services hospitaliers.