Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHAUDRON DE PROVENCE
RAUCCI Gennaro

Numéro de dépôt :
1627401
Date de dépôt :
05/04/1990
Lieu de dépôt :
VALENCE
Date d'expiration :
05/04/2010
CHAUDRON DE PROVENCE de RAUCCI Gennaro

Présentation de la marque CHAUDRON DE PROVENCE

Déposée le 5 avril 1990 par la société RAUCCI Gennaro auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VALENCE), la marque française « CHAUDRON DE PROVENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société RAUCCI Gennaro domicilié(e) Le Provence, 07000 PRIVAS (dossier no 2161408) - France et immatriculée sous le numéro RCS 377 994 330 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOUGAT domicilié(e) (dossier no 2161408) - France.

La marque CHAUDRON DE PROVENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1627401.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHAUDRON DE PROVENCE est expirée depuis le 5 avril 2010.


RAUCCI Gennaro - Le Provence, 07000 PRIVAS (dossier no 2161408) - France - SIREN 377994330


NOUGAT - (dossier no 2161408) - France


Renouvellement avec limitation le 7 janvier 2000 n°2161408 - Publication au BOPI 2000-01-07

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-17

Inscription le 6 janvier 1998 - Transmission totale de propriété; Changement de nature juridique n°247596 - Publication au BOPI 1998-01-06

Nougats calissons.