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Marques déposées par monsieur RAUBER FRANCOIS
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YASMINA SAVEURS ET DECORS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

YASMINA SAVEURS ET DECORS
M. RAUBER FRANCOIS

Numéro de dépôt :
4232563
Date de dépôt :
10/12/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
10/12/2025
YASMINA SAVEURS ET DECORS de RAUBER FRANCOIS

Présentation de la marque YASMINA SAVEURS ET DECORS

Déposée le 10 décembre 2015 par monsieur RAUBER FRANCOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « YASMINA SAVEURS ET DECORS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-53 du 31 décembre 2015.

Le déposant est monsieur RAUBER FRANCOIS domicilié(e) 9 RUE MAURICE RAVEL - 64400 - BIDOS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. RAUBER FRANCOIS domicilié(e) 9 RUE MAURICE RAVEL - 64400 - BIDOS - France.

La marque YASMINA SAVEURS ET DECORS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4232563.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque YASMINA SAVEURS ET DECORS arrivera à expiration en date du 10 décembre 2025.


M. RAUBER FRANCOIS - 9 RUE MAURICE RAVEL - 64400 - BIDOS - France


M. RAUBER FRANCOIS - 9 RUE MAURICE RAVEL - 64400 - BIDOS - France


Publication - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-53

Enregistrement avec modification - Publication le 29 avr. 2016 au BOPI 2016-17

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; relations publiques.