Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VILLA ROSSA
RAUB FRÉDERIQUE

Numéro de dépôt :
99785798
Date de dépôt :
06/04/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/04/2009

Présentation de la marque VILLA ROSSA

Déposée le 6 avril 1999 par RAUB FRÉDERIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VILLA ROSSA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-21 du 21 mai 1999.

Le déposant est RAUB FRÉDERIQUE, domicilié(e) 50, Rue JULES COLLIERE, 29200 BREST - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Raub FREDERIQUE - France.

La marque VILLA ROSSA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99785798.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VILLA ROSSA est expirée depuis le 6 avril 2009.


RAUB FRÉDERIQUE - 50, Rue JULES COLLIERE, 29200 BREST - France


Raub FREDERIQUE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-46

Publication - Publication le 21 mai 1999 au BOPI 1999-21

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