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Marques déposées par monsieur RATZ Christophe
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L'ARTISANALE signée RATZ
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'ARTISANALE signée RATZ
M. RATZ Christophe, Pontié

Numéro de dépôt :
3895969
Date de dépôt :
10/02/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/02/2022
L\'ARTISANALE signée RATZ de RATZ Christophe

Présentation de la marque L'ARTISANALE signée RATZ

Déposée le 10 février 2012 par monsieur RATZ Christophe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'ARTISANALE signée RATZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-09 du 2 mars 2012.

Le déposant est monsieur RATZ Christophe domicilié(e) - 82240 - LAPENCHE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. RATZ Christophe, Pontié domicilié(e) - 82240 - LAPENCHE - France.

La marque L'ARTISANALE signée RATZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3895969.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ARTISANALE signée RATZ est expirée depuis le 10 février 2022.

RATZ Christophe a également déposé les autres marques suivantes : OLTA Bière Artisanale , BIERE D'OLT


M. RATZ Christophe, Pontié - 82240 - LAPENCHE - France


M. RATZ Christophe, Pontié - 82240 - LAPENCHE - France


Publication - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-09

Enregistrement avec modification - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-27

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ; Tous ces produits étant de fabrication artisanale.