BROCHIER SOIERIES
Présentation de la marque BROCHIER SOIERIES
Déposée le 23 novembre 1984 par la société RATTI-FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BROCHIER SOIERIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque BROCHIER SOIERIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1304208.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BROCHIER SOIERIES est expirée depuis le 23 novembre 2004.
RATTI-FRANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement avec limitation le 20 octobre 1994 n°2039449 - Publication au BOPI 1994-10-20
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-35
Inscription le 19 décembre 1994 - Transmission de propriété n°179595 - Publication au BOPI 1994-12-19
Inscription - Renonciation partielle n°34747 - Publication au BOPI
Inscription - Renonciation partielle n°34747 - Publication au BOPI