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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) RATP DEVELOPPEMENT
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OPEN LOOP
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OPEN LOOP
RATP DEVELOPPEMENT, Société anonyme

Numéro de dépôt :
4111696
Date de dépôt :
12/08/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
12/08/2024
OPEN LOOP de RATP DEVELOPPEMENT

Présentation de la marque OPEN LOOP

Déposée le 12 août 2014 par la Société Anonyme (SA) RATP DEVELOPPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « OPEN LOOP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-36 du 5 septembre 2014.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) RATP DEVELOPPEMENT domicilié(e) 54 Quai de la Rapée - 75012 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 795 006 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROMARK, M. Berthet Alain domicilié(e) 152 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France.

La marque OPEN LOOP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4111696.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 16 18 21 25 28 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OPEN LOOP est expirée depuis le 12 août 2024.

RATP DEVELOPPEMENT a également déposé les autres marques suivantes : Flexité , FLEXCITE , MON CAR DANS MA POCHE , URBALINE , TOOTBUS


RATP DEVELOPPEMENT, Société anonyme - 54 Quai de la Rapée - 75012 - PARIS - France - SIREN 389795006


PROMARK, M. Berthet Alain - 152 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 5 sept. 2014 au BOPI 2014-36

Enregistrement avec modification - Publication le 23 janv. 2015 au BOPI 2015-04

Inscription le 14 avril 2016 - Transmission totale de propriété n°667094 - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-04-14

Porte-clefs de fantaisie, épingles de parure ;

Affiches, blocs (papeterie), cartes géographiques, crayons, stylos, gommes à effacer, livrets, répertoires, magazines (périodiques) ; calendriers, cartes postales ;

Sacs à dos, sacs à main, sacs à provisions, sacs à roulettes, sacs de sport, sacs de voyages, parapluies, cannes, étuis pour clefs ;

Verres à boire, gobelets, tasses, gourdes, pailles pour la dégustation des boissons, ustensiles de ménage ;

Tee-shirts, sweatshirts, bonnets, bérets, bandanas (foulards) ; vêtements de pluie, ponchos, sandales, foulards ;

Jeux, jouets, modèles réduits de véhicules, véhicules (jouets), véhicules télécommandés (jouets) ;

Transport de personnes et de marchandises (fret) ; exploitation à savoir location, entreposage, stationnement, remorquage, de bus touristiques et de transbordeurs ; assistance en cas de panne de véhicules (remorquage) ; information concernant les voyages (agences de tourisme ou de voyages, réservation de places de voyage, réservation pour le transport, réservation pour les voyages), location de véhicules de transport ; organisation d'excursions ; organisation de croisières ; organisation de voyages ; visites touristiques ; accompagnement de voyageurs ; transport par bus ; mise à disposition, à savoir location de places de stationnement ; garages de véhicules ; location de garages.