Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Flexité
RATP DEVELOPPEMENT Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3208900
Date de dépôt :
11/02/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/02/2013
Flexité de RATP DEVELOPPEMENT

Présentation de la marque Flexité

Déposée le 11 février 2003 par la Société Anonyme (SA) RATP DEVELOPPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Flexité » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-12 du 21 mars 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) RATP DEVELOPPEMENT domicilié(e) 54, Quai de la Rapée,75012 PARIS - 75012 - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 795 006 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RATP - Département Juridique Isabelle FORN domicilié(e) 1, rue Philidor - LAC PH 22,75980 PARIS Cedex 20 - 75980 - France.

La marque Flexité a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3208900.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Flexité est expirée depuis le 11 février 2013.

RATP DEVELOPPEMENT a également déposé les autres marques suivantes : FLEXCITE , MON CAR DANS MA POCHE , URBALINE , OPEN LOOP , TOOTBUS


RATP DEVELOPPEMENT Société Anonyme - 54, Quai de la Rapée,75012 PARIS - 75012 - France - SIREN 389795006


RATP - Département Juridique Isabelle FORN - 1, rue Philidor - LAC PH 22,75980 PARIS Cedex 20 - 75980 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-32

Publication - Publication le 21 mars 2003 au BOPI 2003-12

Appareils et instruments scientifiques, photographiques, optiques, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, logiciels, cédéroms, films, cassettes, vidéocassettes ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; composteurs, cartes magnétiques, cartes électroniques, cartes à puce notamment carte d'accès, cartes de circulation en particulier sur les réseaux de transports, cartes et badges magnétiques permettant à l'usager d'un service de franchir un portillon automatique, borne de reconnaissance à distance des signaux émis par les composants électroniques du badge magnétique ou de la carte magnétique, cartes magnétiques, badges magnétiques et bornes de reconnaissance à distance permettant le débit des prestations rendues, comptabilisant les passages de l'usager et les fournitures de prestations correspondantes et/ou permettant le décompte des unités de paiement correspondant aux prestations fournies le tout en relation avec un service de transport en commun de personnes ;