Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FLEXCITE
RATP DEVELOPPEMENT Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3350457
Date de dépôt :
04/04/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/04/2015
FLEXCITE de RATP DEVELOPPEMENT

Présentation de la marque FLEXCITE

Déposée le 4 avril 2005 par la Société Anonyme (SA) RATP DEVELOPPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FLEXCITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-19 du 13 mai 2005.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) RATP DEVELOPPEMENT domicilié(e) 54, Quai de la Rapée,75012 PARIS - 75012 - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 795 006 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RATP Département Juridique Marie Pisan domicilié(e) 1, rue Philidor, LAC PH 22,75980 PARIS Cedex 20 - 75980 - France.

La marque FLEXCITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3350457.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FLEXCITE est expirée depuis le 4 avril 2015.

RATP DEVELOPPEMENT a également déposé les autres marques suivantes : Flexité , MON CAR DANS MA POCHE , URBALINE , OPEN LOOP , TOOTBUS


RATP DEVELOPPEMENT Société Anonyme - 54, Quai de la Rapée,75012 PARIS - 75012 - France - SIREN 389795006


RATP Département Juridique Marie Pisan - 1, rue Philidor, LAC PH 22,75980 PARIS Cedex 20 - 75980 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-36

Publication - Publication le 13 mai 2005 au BOPI 2005-19

Appareils et instruments scientifiques, photographiques, optiques, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, logiciels, Cédéroms, films, cassettes, vidéocassettes ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; composteurs, cartes magnétiques, cartes électroniques, cartes à puce notamment carte d'accès, cartes de circulation en particulier sur les réseaux de transports, cartes et badges magnétiques permettant à l'usager d'un service de franchir un portillon automatique, borne de reconnaissance à distance des signaux émis par les composants électroniques du badge magnétique ou de la carte magnétique, cartes magnétiques, badges magnétiques et bornes de reconnaissance à distance permettant le débit des prestations rendues, comptabilisant les passages de l'usager et les fournitures de prestations correspondantes et/ou permettant le décompte des unités de paiement correspondant aux prestations fournies ; Cartes et coupons en papier et/ou en matières plastiques à savoir cartes et coupons de circulation sur les réseaux de transport, produits de l'imprimerie, papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou pour l'imprimerie), titres forfaitaires de transport en commun, affiches, dépliants, plans de villes, d'agglomérations, de réseaux de transport, cartes géographiques, étuis et pochettes en papier et/ou en matière plastiques pour les cartes coupons et plans précités, journaux, livres, brochures, revues, périodiques ; Vêtements (habillement), blousons, coupe-vent, parkas, polos, pull-overs, vêtements de sport et de ville, tee-shirts, chapellerie. Affichage, diffusion d'annonces publicitaires, transcription de communications, courrier publicitaire, diffusion et distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), reproduction de documents, gestion de fichiers informatiques, organisations d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, publicité, publicité radiophonique et téléphonique, service d'abonnement à des titres forfaitaires de transport en commun de personnes ; Télécommunications, communication par terminaux d'ordinateurs, communications (transmission) radiophoniques, télévisuelle, téléphonique et télégraphique, messagerie électronique et vocale (répondeur), transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs, communication (transmission) par services télématiques, par réseau Intranet, Extranet et Internet, transmission d'informations accessibles par code d'accès par réseau Internet, location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données, service de centre d'appel téléphonique ; Transports, organisation de voyages, transports en commun de personnes par rail ou par route, transport de personnes à mobilité réduite, informations concernant les transports en commun de personnes, distribution de journaux et d'information sur les transports en commun de personnes, émission de titres forfaitaire de transports en commun, accompagnement de voyageurs, consultations professionnelles en matière de transport en commun de personnes, informations touristiques, réservation de places de voyages ; Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles, abonnement de journaux, organisation et conduite de colloques et de débats, conférences, congrès, séminaires, symposiums, organisation de concours, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, enseignement, organisation et conduite d'ateliers de formation, édition et publication de livres, publications de textes (autres que publicitaires), réservation de places pour le spectacle ; Location de temps d'accès à un centre serveur de base de données, gestion administrative de lieux d'exposition et d'animations, hébergement de sites informatiques (sites Web), élaboration (conception) de logiciel et de sites Web, services d'analyse pour l'organisation et l'implantation de réseaux de transports et études de projets techniques y étant relatifs, études et développement de nouveaux services de transports [pour les tiers].

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.