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Marques déposées par RATOUIS Patrick Dominique Philippe
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LA RUCHE DE PERRINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA RUCHE DE PERRINE
RATOUIS Patrick Dominique Philippe

Numéro de dépôt :
3230962
Date de dépôt :
10/06/2003
Lieu de dépôt :
THONON LES BAINS
Date d'expiration :
10/06/2013
LA RUCHE DE PERRINE de RATOUIS Patrick Dominique Philippe

Présentation de la marque LA RUCHE DE PERRINE

Déposée le 10 juin 2003 par RATOUIS Patrick Dominique Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (THONON LES BAINS), la marque française « LA RUCHE DE PERRINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-30 du 25 juillet 2003.

Le déposant est RATOUIS Patrick Dominique Philippe domicilié(e) 13 Bld de la CORNICHE,74200 THONON LES BAINS - 74200 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RATOUIS PATRICK domicilié(e) 13 Boulevard de la CORNICHE,74200 THONON LES BAINS - 74200 - France.

La marque LA RUCHE DE PERRINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3230962.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA RUCHE DE PERRINE est expirée depuis le 10 juin 2013.


RATOUIS Patrick Dominique Philippe - 13 Bld de la CORNICHE,74200 THONON LES BAINS - 74200 - France


RATOUIS PATRICK - 13 Boulevard de la CORNICHE,74200 THONON LES BAINS - 74200 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-47

Publication - Publication le 25 juil. 2003 au BOPI 2003-30

Miel et pain d'épices. Gelée royale pour l'alimentation humaine non à usage médical. Pollen prepare pour l'alimentation. Hydromel.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.