RATIONAL SOFTWARE CORPORATION, société organisée sous les lois de l'Etat du Delaware
Numéro de dépôt :
95553001
Date de dépôt :
11/01/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/01/2005
Présentation de la marque RATIONAL SOFTWARE CORPORATION
Déposée le 11 janvier 1995 par la société RATIONAL SOFTWARE CORPORATION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « RATIONAL SOFTWARE CORPORATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-07 du 17 février 1995.
Le déposant est la société RATIONAL SOFTWARE CORPORATION domicilié(e) 2800 San Tomas Expressway, Santa Clara, Californie 95051-0951 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU - France.
La marque RATIONAL SOFTWARE CORPORATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95553001.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
RATIONAL SOFTWARE CORPORATION, société organisée sous les lois de l'Etat du Delaware - 2800 San Tomas Expressway, Santa Clara, Californie 95051-0951 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis
CABINET REGIMBEAU - France
Inscription le 9 juin 2004 - Transmission totale de propriété n°394199 - Publication au BOPI 2004-06-09
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-24
Publication - Publication le 17 févr. 1995 au BOPI 1995-07
Logiciels pour ordinateurs dans le domaine des outils de programmation; logiciels pour ordinateurs dans le domaine des outils de support de conception; logiciels pour ordinateurs dans les domaines de l'ingénierie assistée par ordinateurs et du développement de logiciels assisté par ordinateurs; programmes et matériels informatiques pour assurer des communications sûres multi-niveaux entre ordinateurs; terminaux et imprimantes sur réseaux locaux; programmes d'ordinateurs pour le développement de systèmes de languages informatiques; programmes d'ordinateurs du type compilateur.Manuels d'instructions
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
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