RATIONAL SOFTWARE CORPORATION, (société américaine organisée selon les lois du Delaware)
Numéro de dépôt :
1703193
Date de dépôt :
31/10/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/10/2011
Présentation de la marque RATIONAL ROSE
Déposée le 31 octobre 1991 par RATIONAL SOFTWARE CORPORATION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « RATIONAL ROSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est RATIONAL SOFTWARE CORPORATION, (société américaine organisée selon les lois du Delaware), domicilié(e) 18880 HOMESTEAD ROAD, CUPERTINO, 95014 CALIFORNIE ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2204657) - États-Unis.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) (dossier no 2204657) - France.
La marque RATIONAL ROSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1703193.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
RATIONAL SOFTWARE CORPORATION, (société américaine organisée selon les lois du Delaware) - 18880 HOMESTEAD ROAD, CUPERTINO, 95014 CALIFORNIE ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2204657) - États-Unis
CABINET REGIMBEAU - (dossier no 2204657) - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-14
Inscription le 1 septembre 1998 - Transmission totale de propriété n°261152 - Publication au BOPI 1998-09-01
Inscription le 9 juin 2004 - Transmission totale de propriété n°394199 - Publication au BOPI 2004-06-09
Renouvellement sans limitation le 13 août 2001 n°2204657 - Publication au BOPI 2001-08-13
Inscription le 26 septembre 2011 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°558787 - Publication le 28 oct. 2011 au BOPI 2011-09-26
Programmes d'ordinateur pour génie logiciel assisté par ordinateur
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
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