Déposée le 14 septembre 1993 par RATIONAL SOFTWARE CORPORATION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « RATIONAL APEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-43 du 29 octobre 1993.
Le déposant est RATIONAL SOFTWARE CORPORATION domicilié(e) 18880 HOMESTEAD ROAD CUPERTINO,ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2246477) - États-Unis.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) 20, rue de Chazelles,75847 PARIS CEDEX 17 (dossier no 2246477) - 75847 - France.
La marque RATIONAL APEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93483484.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
RATIONAL SOFTWARE CORPORATION - 18880 HOMESTEAD ROAD CUPERTINO,ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2246477) - États-Unis
CABINET REGIMBEAU - 20, rue de Chazelles,75847 PARIS CEDEX 17 (dossier no 2246477) - 75847 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-08
Inscription le 1 septembre 1998 - Transmission totale de propriété n°261152 - Publication au BOPI 1998-09-01
Inscription le 9 juin 2004 - Transmission totale de propriété n°394199 - Publication au BOPI 2004-06-09
Renouvellement sans limitation le 17 juillet 2003 n°2246477 - Publication au BOPI 2003-07-17
Publication - Publication le 29 oct. 1993 au BOPI 1993-43
Programmes d'ordinateurs enregistrés pour travaux d'ingénieurs assistés par ordinateurs.Manuels d'utilisation
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
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