(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 4 février 1992 par RATIONAL SOFTWARE CORPORATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-06 du 20 mars 1992.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92404092.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 4 février 2012.
RATIONAL SOFTWARE CORPORATION a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-37
Inscription le 1 septembre 1998 - Transmission totale de propriété n°261152 - Publication au BOPI 1998-09-01
Inscription le 9 juin 2004 - Transmission totale de propriété n°394199 - Publication au BOPI 2004-06-09
Renouvellement sans limitation le 13 décembre 2001 n°2211648 - Publication au BOPI 2001-12-13
Publication - Publication le 20 mars 1992 au BOPI 1992-06